Que risques-tu à acheter de la contrefaçon?

Le beau temps approche, le week-end aussi, tu souhaites passer par la case shopping pour renouveler ta garde-robe et épater les voisin(e)s.

Bon, ton budget étant ce qu’il est, tu es avant tout à la recherche de bonnes affaires. Il y a les grandes chaînes, les grandes marques, mais on peut aussi faire ses emplettes sur internet ou dans des magasins un peu moins conventionnels. Un Goyard à 20 euros? Une Moncler à 115? Les prix sont alors très attractif mais attention… aux faux!

Pour être sûr de savoir ce qu’est la contrefaçon et en connaître les risques, Lawyered te propose une revue de la pratique afin que tu deviennes incollable sur le sujet!

montcler

De quoi parle-t-on ?

La contrefaçon, c’est la reproduction ou l’imitation de manière frauduleuse d’un objet, d’un document ou d’une œuvre et cela en laissant croire que la chose est authentique.

En France, commercialiser et importer des objets contrefaits sont considérés comme des délits : la loi considère que c’est une atteinte au droit de propriété intellectuelle ou au droit d’auteur, ceux-ci étant protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Attention donc à ne pas ramener n’importe quoi de ces vacances last minute en Asie !

Concrètement, qu’est-ce que tu risques ?

Prend garde si tu fais la sympathique rencontre de la douane à l’aéroport. Les douaniers pourront :

  • Confisquer et détruire les produits contrefaits s’ils les trouvent dans ta valise,
  • T’obliger à payer une amende douanière d’un montant compris entre une à deux fois la valeur de l’article authentique.

Et c’est pas fini car l’infraction de contrefaçon peut aussi être punie par:

une amende salée (jusqu’à 300 000 euros), de la prison (jusqu’à trois ans)

et l’entreprise lésée par cette contrefaçon de leur produit pourrait très bien engager des poursuites à ton égard.

Aie! Et dire  que tu voulais juste un peu te la jouer cet été avec ces polos griffés achetés en Thaïlande …

Si tu fais tes achats sur l’outil 2.0 (ou internet), le principal risque est que le produit soit lui aussi intercepté à la douane et alors confisqué. En théorie, ça s’arrête là, mais cela reste une infraction réprimée par la loi et les sanctions mentionnées ci-dessus peuvent toujours te tomber dessus!

douane

Mais quels sont les produits les plus contrefaits ?

Si on regarde les types de produits contrefaits les plus vendus en France, on a d’abord les vêtements, suivis des chaussures et des téléphones mobiles. Les jeux et jouets ainsi que les produits de beauté complètent ce top 5. Chose plus inquiétante par contre, on retrouve aussi les médicaments et les produits alimentaires dans le classement des produits les plus contrefaits présents sur l’Hexagone.

Mais on peut parfois tomber sur des objets un peu plus insolites. Comme ces 3.700 tubes de colle extra-fortes contrefaits qui ont été découvert en 2014 par les douaniers lyonnais à l’aéroport de Saint-Exupéry: qui se serait douté que la colle était le business du futur …?

copie

Et comment tu fais pour ne pas tomber dans le piège ?

Tout simplement en ouvrant bien tes yeux et en prêtant à certains détails qui ne trompent jamais.

Si c’est un objet de marque et qu’il est vendu dans cette petite boutique un peu glauque pour seulement quelques euros, c’est probablement un faux ! La qualité du produit peut aussi aider à déterminer si c’est un original ou non, un examen attentif de la chose est alors déterminant. Pour certains achats plus conséquents que tu achèterais par exemple en seconde main, il peut être intéressant d’avoir recours à un expert qui dissipera ou non tes doutes par son point de vue avisé. Quand tu achètes sur internet, il est cependant impossible de contrôler le produit et il est alors conseillé de n’acheter que sur des sites reconnus et ayant “pignon sur rue”.

Par contre, si tu doutes encore de l’authenticité de cette voiture d’occasion que tu souhaites acquérir, je te rassure tout de suite, c’est juste une auto de production française!

Lawyered !

Victor Leblanc

Sources :

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