Peut-on vraiment rire de tout ?

“c’est un noir, un chinois et un belge dans un avion…”. Dimanche, déjeuner de famille chez Bonne-Maman. Tout en te gavant du fameux couscous-choucroute maison, tu écoutes d’une oreille discrète, mais non distraite, les histoires de ton vieil oncle Roger, un-peu-raciste-mais-pas-trop. Se justifiant toujours du fameux “Je ne suis pas raciste mon meilleur ami est noir”, ou du léger “Je ne suis pas macho, la preuve, je suis marié avec une femme”.

Des blagues d’une grande finesse sur les homosexuels, les noirs, les chinois, les arabes, les gros, les roux, les moches, les juifs… Mais toutes ces blagues que tu trouvais si drôle quand tu étais adolescent te font désormais rire jaune.

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Aurais-tu perdu tout sens de l’humour ?

Quelle que soit la réponse, il est certain qu’aujourd’hui, deux questions majeures se posent au quotidien : peut-on rire de tout et, si oui, peut-on le faire avec n’importe qui ?

Si nous ne pouvons t’apporter une réponse tout droit sortie d’un livre de sociologie, Lawyered est là pour t’éclairer juridiquement.

La « liberté d’expression » te permet-elle de dire n’importe quoi ?

Aaaah, la liberté d’expression. Ce principe fondamental qu’on invoque à tout va nous vient tout droit de la Révolution Française et s’inscrit depuis 1789 dans la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen. Dès lors, il est assuré que « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’Homme : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi ».

En apparence, tu es donc libre de dire tout ce qui te passe par la tête, même si ta voisine semble clairement outrée par tes palabres.

Pour autant, rappelons que la même déclaration des droits de l’homme limite notre belle liberté, précisant que les abus « déterminés par la Loi » sont condamnés.

Dans l’hypothèse où la loi (et seulement dans cette hypothèse) condamne expressément tes propos, la justice pourra donc te sanctionner. Attention de ne pas qualifier les chambres à gaz de la seconde guerre mondiale de “détail de l’histoire” dans un commentaire youtube.

La loi pose des limites claires à ce que tu peux ou ne peux pas dire.

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oklm, avec les potes et la famille

Tonton Roger risque-t-il, comme JMLP ou Dieudonné d’être condamné ?

Dis-toi bien qu’en réalité, en dépit de ses blagues plus ou moins limites, ton oncle ne risque pas grand chose : le régime opposé à la liberté d’expression diffère selon que tu es dans un contexte privé, protégé par le secret de la vie privée (ex. petite conversation avec des potes autour de ta 4ème bière), ou un contexte public (ex. parler devant une assemblée, une petite salle de spectacle ou juste devant ta webcam pour ta prochaine vidéo Youtube ou ton live Facebook).

Sur ce point, nous pouvons d’ailleurs constater que la législation n’est pas la même dans tous les pays, comme en témoigne cette publicité chinoise pour de la lessive.

En gros, la loi ne va généralement pas s’inquiéter de toutes tes conversations :

Tu peux donc dire, en privé, ce que tu veux, la seule limite étant ta propre morale et ce qu’acceptent ou non tes auditeurs.

Tes blagues trop lol, que certains pourraient estimer inappropriées, un tantinet xénophobes, discriminatoires ou seulement de mauvais goût, tant que tenues dans un cercle privé, ne te conduiront donc pas directement en prison sans passer par la case départ.

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Des exceptions ?

Cercle privé ou non, la loi condamne tout discours incitant à la haine, l’injure et la diffamation.

  • Le discours de haine est considéré par la loi comme toxique, même en dehors de toute atteinte à la chose publique.

Ce type de discours est fermement condamné par la loi du 29 juillet 1881 (sur la liberté de la presse) : 5 ans d’emprisonnement et de 45 000€ d’amende.

Il est à noter que la France a une vision très personnelle des discours de haine. Pour être qualifié de la sorte, la loi doit expressément le préciser: sont ainsi prohibés l’apologie des actes terroristes (loi du 31 décembre 1987) ou encore le négationnisme (loi Gayssot du 13 juillet 1990).  

  • L’injure se définit comme tout propos dévalorisant, proféré à l’égard d’une personne.

La loi prévoit que tu pourras être condamné au paiement d’une amende de 12 000€, voire 22 500€ et 6 mois d’emprisonnement si ce que tu avances est, en plus, empreint de racisme ou de xénophobie. (Bon après si tu es dans ta voiture et que le c** devant n’avance pas…).

Astuce ? Si tu insultes la maman de ton camarade de classe, tu pourras échapper à une condamnation pénale en invoquant l’excuse de provocation.

  • La diffamation, quant à elle, concerne l’imputation d’un fait à un groupe de personnes ou à une personne déterminée.

Niveau amende, tu risques la même chose qu’en matière d’injure mais la peine est plus lourde en cas de racisme ou de xénophobie : 1 an d’emprisonnement et 45 000€ d’amende.

Pour échapper à cette sanction, tu devras invoquer devant le juge : soit la véracité des faits annoncés, soit ta bonne foi (mais si, tu pensais vraiment que Patrick, ton voisin un peu louche qui vit au bout de la rue, séquestrait des jeunes gens dans sa cave et oui, pour toi, tout le quartier devait être au courant).

Bref, à la question « peut-on rire de tout avec tout le monde ? », nous sommes désolée de te l’annoncer mais la réponse est… ça dépend.

En fait trois facteurs sont à prendre en compte: où, quand et avec qui.

Si la société est relativement tolérante et accepte généralement tes blagues, mêmes les plus crades et grivoises, garde en tête que toute liberté a ses limites.

Lawyered !

Qoutayla HILALI

Sources :

Article 11 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789

http://www.lemonde.fr/police-justice/article/2017/02/27/la-condamnation-de-jean-marie-le-pen-pour-des-propos-sur-les-roms-est-confirmee-en-appel_5086385_1653578.html

Article 24 de la loi du 29 juillet 1881

Articles 29 à 35 bis de la loi du 29 juillet 1881.

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