Bizutage qui dérape, que risquent vraiment les organisateurs ?

L’intégration, quel doux souvenir… Bon, ok, c’était pas si cool de se mettre à poil devant une assemblée, ni de boire ces mélanges inconnus. En revanche, ça s’annonçait bien plus drôle pour l’année suivante, où tu as pu allègrement prendre la place de tes anciens “bourreaux”. Enfin, c’est ce que tu pensais jusqu’à ce que Pierre-Bertrand, bizut à plein temps,  se casse une jambe sur l’épreuve du “parachute”.

Ses parents menacent de te traîner devant les tribunaux, que faire ?

Le bizutage, c’est quoi exactement ?

Il s’agit d’amener une personne à subir ou à commettre des actes humiliants ou dégradants ainsi que de lui faire consommer de l’alcool de manière excessive. Le bizutage se déroule nécessairement dans un cadre scolaire, sportif ou socio-éducatif. Selon la circulaire “instruction concernant le bizutage” on le caractérise plus largement comme “tout acte portant atteinte à la dignité de la personne” – oui, on est d’accord avec toi, c’est pas hyper clair ni précis … Pourtant, on s’aperçoit vite que foutre un mec nu sur une chaise et l’obliger à chanter Sébastien Patoche, c’est du bizutage.

Et alors, il était consentant, c’est pas du bizutage si ?” -Charles-Edmond, Président d’asso étudiante.

Cher Charles-Edmond, c’est un peu plus compliqué que cela à vrai dire…

integration

Quid du consentement?

Les notions d’humiliation, de traitements dégradants et de tolérance à l’alcool étant assez subjectives, on pourrait penser que le consentement de l’intéressé suffirait à t’éviter le passage sur le banc des accusés.

Laisse nous te dire que non… Ce serait sans compter sur cette petite précision de la loi : « contre son gré ou non ». Cela signifie concrètement que si tu as juste émis l’idée que Pierre-Bertrand saute du balcon, nu, entouré de matelas, que même si ce fou furieux était plus que partant, tu es a priori dans une situation de bizutage.

bizuth

Que risques-tu si tu es allé trop loin ?

La loi est on ne peut plus claire sur ce point en revanche : six mois d’emprisonnement et 7 500 € d’amende, et si ce cher Pierre-Bertrand est une personne dite vulnérable (ou enceinte, mais ça c’est peu probable), tu ne risques plus six mois mais un an derrière les barreaux et 15 000 € d’amende.  

De la même manière, l’administration peut engager des poursuites disciplinaires contre les auteurs dans les affaires de bizutage, ce qui peut aller jusqu’à dissoudre l’association ou exclure les bizuteurs de l’établissement (on ne peut que citer la JAPAD à Paris Dauphine comme exemple marquant).

En bref, si après l’obtention de ta première année, tu as l’intention  d’en faire baver aux futures générations, prends garde aux représailles légales…

Lawyered !

Aymeric Sagui

[SOURCES]

-Code pénal art 225-16-1

-Circulaire 98-177 du 3 septembre 1998

-Circulaire 2001-107 du 13 juin 2001

-Code pénal art 225-16-2

Les photos proviennent du film WEI or Die

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