Facebook au boulot : meilleur moyen de se faire virer ?

Internet est, depuis 1992 avec l’apparition de son premier navigateur, Mosaic, la porte vers un monde empli de savoirs, de bizarreries et autres curiosités. Néanmoins, les réalités du monde du travail n’ont pas changé avec cette invention. Parfois, entre deux mails, deux rapports ou deux cafés, tu es vite tenté d’aller voir si ta dernière photo de profil a reçu ses 872 mentions j’aime amplement méritées.

Tu sais que tu ne dois pas insulter ton patron sur les réseaux sociaux, mais prend garde, cela ne protège pas ton emploi pour autant :

Si au sein de l’entreprise, la connexion internet est considérée comme un outil de travail, son utilisation est donc légitimement présumée professionnelle. Pourtant, l’employeur ne peut ordonner aucune restriction si elle n’est ni justifiée par la nature de la tâche à accomplir ni par la proportionnalité de la mesure à l’égard de l’objectif visé [1]. Il ne semble donc pas possible pour ton patron de t’interdire d’accéder à internet.

L’employeur peut-il donc te licencier pour tes connexions frénétiques aux réseaux sociaux ?

Si ton boss est bon en informatique ou qu’il emploie un geek, tu dois connaître les restrictions de pare-feu rendant l’accès aux réseaux sociaux bonnement impossible, ce qui est légal car répondant aux conditions ci-dessus.

Si ton boss n’est pas un geek, peut-il pour autant te licencier parce que tu bossais sur ta dernière punchline en 140 caractères plutôt que sur ton dossier de 140 pages ?

La jurisprudence française se fonde, afin de vérifier le caractère réel et sérieux de la cause de licenciement, sur l’impact des connexions internet personnelles sur la productivité du salarié. Cela signifie plus simplement que “des connexions quasi quotidienne […] durant les heures de travail […] sur des sites communautaires” empêche de se livrer pleinement à la réalisation de son travail [2].

Parce que les chiffres sont plus parlants, il faut savoir que la Cour de cassation a estimé que

10 000 connexions sur les réseaux sociaux en l’espace d’un mois constituait une faute grave justifiant un licenciement [3] !!!

De la même manière, un employé a été légalement viré après avoir passé quarante et une heures sur ces mêmes sites en un mois [4] !

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Du coup, c’est interdiction totale de surfer sur les réseaux sociaux ?

À l’inverse, les connexions courtes ou durant les heures de pauses sont tout à fait légales, à condition de ne pas se la jouer pédophile et d’éviter la pédopornographie. Là ce n’est plus le licenciement que tu risques, mais le petit tour de cinq ans prison sans passer par la case départ, assorti d’une peine de 75 000€ d’amende [5]. Note aussi que si la vidéo de ce fameux type qui se prend la claque la plus gratuite de sa vie te fait rire, évite de l’envoyer à ton collègue Michel, là aussi, même tarif [6], ça fait cher l’éclat de rire.

Si la jurisprudence reconnaît le droit de consulter sa messagerie perso pendant les heures de boulot [7], voici quelques conseils afin de ne pas en abuser, histoire d’éviter tout problème :

  1. Te limiter tu sauras : tu peux très bien attendre le repas ou la pause café pour aller poser ton like sur la photo de ton crush
  2. Ton Smartphone en 3G tu utiliseras (aux toilettes par exemple) : C’est fourbe, mais ton employeur aura alors beaucoup plus de mal à prouver tes connexions internet et l’impact néfaste sur ta productivité.
  3. (et le meilleur) : En mode avion, tu seras : Comme ça ta dernière chope honteuse de soirée ne te harcèlera pas pour te revoir et tu pourras t’adonner pénard à ton dossier de 140 pages.

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Lawyered !

Aymeric Sagui

Sources :

[1] Code du Travail article L 1121-1

[2] Cour d’appel de Pau 13 juin 2013 n° 13/02518

[3] Cour de Cassation, chambre sociale ,26 février 2013 Pourvoi n° 11-27372

[4] Cour de Cassation, chambre sociale, 18 mars 2009 Pourvoi n° 07-44247

[5] Code pénal ; article 227-23

[6] Code pénal ; article 222-33-3

[7] Cour de cassation, chambre sociale, 2 octobre 2001 Pourvoi n° 99-42942

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