Top 5 des conseils pour éviter de se faire virer de sa propre boîte

Vous êtes viré, Norman”.

Dans le premier opus de la série Spiderman réalisée par Sam Raimi (les plus vieux d’entre nous connaissent et ont même acheté la VHS du film), Norman Osborn se fait licencier de l’entreprise d’armement qu’il a lui même fondée.

S’ensuit une vaste descente aux enfers et un dédoublement de personnalité, qui le conduira à s’habiller en vert et semer la terreur dans la ville.

Après avoir lu l’article Comment monter sa boîte, tu commences à flipper, parce que t’as pas vraiment envie de devenir le nouveau Bouffon vert schizophrène à tendance paranoïde ? Et pouvoir se balader en planeur armé n’est pas une compensation suffisante ?

Rassure-toi, tout cela était probablement évitable.

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  1. Choisis la bonne forme de société

Les règles de révocation d’un dirigeant (ou gérant) changent selon la forme de la société. La plus libre reste celle de la société par actions simplifiée (SAS). Norman Osborn, à la création de sa société aurait dû préférer cette forme, car les conditions de révocation sont prévues librement dans les statuts, par les associés. Choisis aussi des associés qui ne lisent pas les articles de Lawyer(ed), pour pouvoir les enfumer discrètement et mettre des conditions de révocation ultra-strictes.

  1. Évite la société anonyme

Sache que c’est la pire de toutes, en matière de révocation. Le conseil d’administration est libre de faire à peu près ce qui lui plaît : te révoquer, revendre ta boîte, virer tes potes de leurs postes de directeurs généraux… De plus, il faut être particulièrement vigilant en cas de revente car en pratique, c’est l’acheteur qui fixe les conditions de rachat de l’entreprise, et qui peut placer un nouvel administrateur sans trop de difficultés juridiques[1].

  1. Informe-toi des intentions de tes associés

Même si Virgile de la compta n’est pas franchement marrant, rappelle toi qu’il détient 20% des parts de ta société… Insiste donc pour déjeuner avec lui afin de connaître les rumeurs qui circulent. Trop occupé à remplir des tâches à rendement pécuniaire limité, comme accompagner son fils Harry en Rolls pour des excursions[2], Norman Osborn n’a pas bien suivi ce conseil, visiblement…

  1. Connais tes droits en matière de révocation

Par principe, la révocation des dirigeants est libre. Mais les juridictions commerciales françaises ont déjà eu l’occasion de limiter cette liberté. Ainsi, tu pourras demander des dommages et intérêts en vu de réparer ton préjudice moral, en particulier si ton honneur et ta réputation ont été atteints du fait de ta révocation.

  1. Ultime conseil : sème la terreur parmi tes associés

Norman Osborn est ce qu’on pourrait appeler un nouveau riche : décoration médiocre, goûts en véhicules plutôt douteux… Il a probablement fait prospérer son compte en banque grâce aux investissements de ses associés et actionnaires (contrairement à Bruce Wayne qui n’est qu’un fils de riche).

Si tu pensais pouvoir créer une société à associé unique, tu te trompes, car tu auras besoin d’associés (en d’autres termes, d’investisseurs) pour prospérer.

Qu’à cela ne tienne, il faut tout simplement les empêcher de te virer. Dis leur que t’es un fidèle lecteur de Lawyer(ed), et que tu connais un super avocat en droit des aff’.

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Ces astuces, certains les maîtrisent à la perfection, comme Carlos Ghosn. Il n’a même pas créé Renault, mais réussit à augmenter son salaire, pépouze, sans que personne ne puisse lui rétorquer quoi que ce soit, pas même le conseil d’administration[3].

Lawyer(ed) !

Olivier Hielle

[1] Voir art. L.225-8, alinéa 1er, du Code de Commerce : “Toutefois, en cas de fusion ou de scission, la nomination [de l’administrateur, NDLR] peut être faite par l’assemblée générale extraordinaire”.

[2] Une Rolls-Royce Phantom V de 1963, pour être précis.

[3] http://www.lesoir.be/1401686/article/victoire/auto/2016-12-27/carlos-ghosn-augmente-son-salaire

Sources:

Toutes les images sont tirées du film Spider-Man (2001) de Sam Raimi.

Cours de droit des sociétés (accès libre), Univ Paris I

http://www.village-justice.com/articles/Les-limites-jurisprudentielles,20445.html

http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/la-revocation-des-dirigeants-sarl-sas-et-sa/

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