Enorme soirée dans un Airbnb, bon plan?

A peine la nouvelle année commencée et voilà que tes potes cherchent déjà des plans pour cet été. L.A., Dublin ou Dam, la destination de rêve trouvée, il ne manque plus qu’un super appart pour votre semaine de folie : Airbnb est le site qu’il vous faut.

Cette plateforme « communautaire » en ligne a été créée par deux californiens en 2008, et permet de mettre en relation des particuliers, les uns à la recherche de logement à court terme, les autres proposant de louer leur appartement pour une nuit, une semaine voir même quelques mois (3 grand max).

Seul problème ? La plupart des locations proposées interdisent les « évènements » et pire… les fumeurs.

Qu’importe, un studio à 900€ pour quatre, ça ne se refuse pas et puis, vous avez assuré au proprio que vous serez ultra-sages, non ? On l’espère pour toi jeune endiablé : tu risques gros si l’appart n’est pas ultra clean quand tu le rends.

Tu ne me crois pas ? Lis ça et réfléchis bien à la bande avec qui tu partiras en juillet:

La première affaire remonte à mars 2014. Un new-yorkais propose son appart à un mec lambda mais ENORME surprise en passant en coup de vent, récupérer ses affaires: monsieur-tout-le-monde a organisé une petite sauterie avec quelques uns de ses vingt plus proches amis qui, de façon totalement inopinée s’est transformée en orgie. Oups.

Outre les préservatifs jonchant le sol de sa cuisine (miam), l’ensemble des dégâts a été estimé à 87 000$ par le bailleur.

Si la plateforme de location a su se rattraper et assurer au malheureux une solution relativement compensatrice, il ne semble pas que de réelles sanctions aient été prises, tant au niveau juridique que par le site internet.

Jusque là, tout va bien, vous allez pouvoir vous la jouer Projet X sans problème.

Pour autant, attention, il semble que, les affaires se multipliant, la Justice s’est réveillée.

Ainsi, en avril 2015, à Calgary (Canada) suite au saccage d’un appartement et aux troubles clairement anormaux du voisinage subis par les voisins (big up à Clément-Bayard), Airbnb a décidé de sévir : après s’être engagé à remplacer ou, à défaut, rembourser ce qui a été détruit, les auteurs des dégradations ont été bannis du site.

airbnb

Tu ne te sens toujours pas concerné ?

Plus proche de chez nous et surtout, plus récemment (août 2016), la police a reçu une plainte d’une jeune bordelaise qui a aussi laissé son appartement en location, cette fois, pour une unique soirée : les 19 ans de la jeune locataire. Résultats ? Vaisselle cassée, nourriture sur les murs, cigarettes (et pas que) écrasées un peu partout, et j’en passe.

Si ça te rappelle la dernière soirée chez ton pote Léo, dis toi bien qu’ici, le problème c’est que le désastre ne s’est pas déroulé chez ton meilleur ami mais chez une inconnue qui t’a fait suffisamment confiance pour te laisser son appart.

Si ta morale ne te stoppe toujours pas, rappelons que les policiers de la Brigade de sûreté urbaine de Bordeaux ont rattrapé la jeune fêtarde et l’ont placée en garde à vue.

Si cette dernière ne rembourse pas sa bailleresse, des poursuites pour vol et dégradations d’un bien privé en réunion (articles 322-1 à 322-4-1 du Code Pénal) lui pendent au nez.

Concrètement qu’est ce que tu risques ?

Les Conditions de Service de la plateforme (que nous avons lu pour toi) précisent avant tout qu’en tant que “Voyageur, vous êtes tenus de restituer l’Hébergement dans l’état où vous l’avez trouvé à votre arrivée. Vous reconnaissez et acceptez d’être, en tant que Voyageur, responsable de vos propres actes et omissions et de ceux de toute personne que vous invitez ou à qui vous donnez accès à l’Hébergement.”.

Dans l’hypothèse où tu ne te plies pas à ces exigences, une plainte peut être formulée par ton hôte à qui, il incombe de fournir des preuves de ce qu’il avance. Afin d’éviter que le litige ne soit porté devant une juridiction, Airbnb propose même que tout différend entre locataire et bailleur soit préalablement porté devant son propre Centre de Résolution.

Parallèlement à ces actions propres à la plateforme, il sera toujours possible pour ton bailleur d’engager des poursuites judiciaires.

Eh oui, en droit, notre feu article 1382 du Code Civil (aujourd’hui 1240) dispose que « tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ».

Derrière cette formule magique se cache une règle simple : dès que trois conditions sont réunies, ta responsabilité civile peut être engagée (et donc, il peut t’être ordonné de verser des dommages-intérêts à ta victime). Quelles sont ces trois conditions ? L’existence :

  • d’un fait générateur : ici, ta soirée partie un peu en cacahuète
  • d’un dommage : la destruction de l’appart loué
  • d’un lien de causalité entre les deux

Bref, en l’espèce, le Code Civil ne semble  donc clairement pas de ton côté.  

Au delà, en matière de vandalisme, notre bien-aimé Code Pénal parle d’un minimum de 1500€ d’amende qui peut facilement monter jusqu’à 30 000€ si le dommage est considéré comme « important » et définitif (évite de détruire la porte d’entrée ou la salle de bain de ton bailleur quoi)  et 2 ans derrière les barreaux.

En gros, si la prison ne te chauffe pas plus que ça et que tu n’es pas sûre de vouloir brûler ton PEL pour des frais de réparation de la cuisine d’un inconnu, repense peut-être à deux fois avant d’organiser des vacances de folie « no limit » avec tes bestah.

Enfin, n’oublie pas : même si des dégradations n’y sont également pas bienvenues, sache que des sites internet (à l’instar de Snapevent, créé en 2014 par deux jeunes entrepreneurs d’HEC) sont expressément dédiés à la location d’appartements mais cette fois-ci, afin d’y passer tes soirées. Les bailleurs y seront probablement plus enclins et mieux préparés à l’accueil de tes amis.

Lawyered !

Qoutayla Hilali

Sources :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1514

http://tempsreel.nouvelobs.com/l-histoire-du-soir/20140318.OBS0271/il-loue-son-appartement-sur-airbnb-et-y-decouvre-une-orgie.html

http://calgaryherald.com/news/crime/calgary-home-destroyed-by-airbnb-renters-full-of-biohazards-owners-say

http://www.sudouest.fr/2016/08/02/bordeaux-elle-loue-son-appartement-pour-une-nuit-et-le-retrouve-degrade-2454870-2780.php

https://www.airbnb.fr/terms

http://www.allocine.fr/film/fichefilm-185031/photos/detail/?cmediafile=20058641

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