Qu’a-t-on le droit d’emporter en quittant une chambre d’hotel?

Chéri(e) crois-tu que je peux prendre le peignoir ? Cette télé ferait bien dans la chambre, et si nous l’emportions ?

Au sortir de la Saint-Valentin, nombreux ont été les couples à s’être posés ces questions lorsqu’est venue l’heure de quitter leur chambre d’hôtel.

Mais qu’en est-il vraiment ? Qu’en dit le Droit ? Peux-tu légitimement emporter ce peignoir brodé à l’effigie du Ritz, et flâner avec dans ton 9m2 ?

Telles sont les questions auxquelles tentera de répondre cet article…

L’obligation de l’hôtelier est…

Lorsque tu as réservé une chambre d’hôtel, un contrat hôtelier[1] se forme entre toi, simple voyageur, et l’hôtelier.

Cet accord de volontés fait naître des obligations à ta charge ainsi qu’à la charge de celui-ci.

Ainsi, avant de pouvoir accéder à cette chambre, tu devras t’acquitter du prix que réclame ce dernier. Il s’agit là de ta principale obligation.  

En contrepartie de cette somme d’argent – durement thésaurisée par ces messieurs- l’hôtelier sera tenu de t’héberger. Autrement dit, il aura à sa charge, l’obligation de mettre à ta disposition la jouissance de la chambre ainsi que son contenu[2]. Ici est l’obligation principale de ce dernier.

…une simple mise à disposition de la jouissance de la chambre et de son contenu…

Et c’est bien là où tout le bât blesse -les juristes l’auront aisément relevé-, tu disposes seulement d’un droit de jouissance et non d’un droit de propriété sur les biens qui ont été mis à ta disposition. Concrètement, tu peux flâner avec le petit peignoir qui a soigneusement été préparé à ton attention –du moins si tu avais réservé au Ritz- uniquement dans l’enceinte de l’hôtel, et non dans ton 9m2.

En effet, lors de ton départ, tu seras tenu de le restituer ! Il en sera de même des draps et oreillers et a fortiori de la télévision !

Si toutefois, prise d’une envie soudaine de braver tout interdit, ta dulcinée aura fait fi de cette obligation de restitution, qu’elle sache l’obstacle dressé par le code pénal : trois ans d’emprisonnement et 45 000€ d’amende –oui, oui, c’est bien du vol-[3]. En sus, elle risquerait d’engager sa responsabilité civile délictuelle.

Tu l’auras donc compris, chambre d’hôtel ne rime pas avec caverne d’ALIBABA.

hotel1

…Mais…

Garde espoir ! Tout principe souffre d’exception, et ce cas n’échappe pas à la règle.

Ainsi, les biens dits à ‘usage unique’ pourront être emportés en toute légitimité. Cette faveur qui t’est accordée trouve sa source, soit en raison de considérations évidentes d’hygiène, soit au regard de la nature même du produit.

À titre d’illustration, pantoufles, gels douche, savons, bloc-notes, stylos ou encore crayons, pourront être emportés avec toi sans que tu n’aies à souffrir d’une quelconque culpabilité.

On est décidément très loin de la caverne d’ALIBABA…

Lawyered !

Karim MAHFOUD.

[1] COUTURIER, Le contrat d’hôtellerie, 1960, thèse Lyon.

[2] DAGORNE-LABBE, hôtellerie, RTD com. 2014. 40.

[3] Code pénal., art. 311-3.

 

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