Nos tweets sont-ils protégés juridiquement ?

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Comme la plupart des gens cool, tu possède un compte twitter avec lequel tu t’amuses à commenter l’actualité, raconter ta vie passionnante ou même tout ce qui te passe par la tête.

Parfois même tu te dis que ton tweet est tellement riche de sens et profond, que tu te poses alors cette question : mon tweet est-il couvert par des droits d’auteur ?
Une autre personne peut-elle reprendre sans scrupule les mots que j’ai écrit dans mon tweet ?

Petit rappel pour les débutants 

Pour les personnes qui ne seraient pas des « twittos » ou « twitteurs » (c’est à dire des utilisateurs de Twitter comme tu peux le deviner), un petit cours de rattrapage s’impose.

Si jamais tu vis dans une caverne et ne sais pas ce qu’est un tweet, ce n’est pas si grave car nous sommes là pour t’éclairer.

Ce mot si mystérieux pour toi, le tweet, peut être défini comme un court message limité à 140 caractères. Pour faire simple, c’est le message que tu postes sur ton compte twitter. Il est également souvent accompagné du célèbre « hashtags # » dont tu as forcément entendu parler dans toutes ces émissions intelligentes qui passent à la télévision.

Après ce rapide rappel, venons-en aux choses sérieuses, la protection juridique de ce court message.

Est-il accessible sans limite à tout le monde ? Ou est-il au contraire protégé par des droits d’auteur ?

Le tweet : Création ou simple phrase ?

Malheureusement le législateur n’est pas vraiment là pour nous éclairer et beaucoup d’incertitudes planent sur le statut juridique du tweet.

Tout d’abord, il nous semble indispensable de distinguer ce que les twittos nomment le retweet et ce qui peut être considéré comme étant un plagiat de tweet.

Toi pour qui twitter est encore un mystère, nous ne t’oublions pas et nous allons donc t’expliquer ce qu’est le mot sur lequel tu as dû t’arrêter quelques instants, un retweet.

Un retweet, c’est le fait de copier/coller intégralement le tweet d’un autre membre en le précédant de la mention « RT @…», suivi du pseudo de son auteur.

Dans ce cas, le problème de la protection du tweet ne se pose pas car le droit moral de l’auteur est parfaitement respecté.

Ce qui n’est pas le cas du plagiat d’un tweet, où un utilisateur reprend simplement le tweet d’un autre mais sans recourir aux techniques du retweet. L’utilisateur va alors s’attribuer tout le mérite, sans mentionner l’auteur initial du tweet.

Il s’agit donc d’une véritable atteinte au droit moral de l’auteur, protégé par le code de la propriété intellectuelle à l’article L 121-1 (« L’auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre »).

De même, le twittos qui reprend le tweet de quelqu’un d’autre en modifiant ses propos, porte atteinte à ce droit moral.

Or selon le code de la propriété intellectuelle (article L 335-2), le fait de porter atteinte aux droits de l’auteur, est un délit de contrefaçon.

Oui mais voilà après avoir expliqué que le plagiat d’un tweet peut être considéré comme une contrefaçon, la question se pose de savoir si un tweet est ou non une oeuvre protégeable au sens de la loi ?

En effet, si ce n’est pas le cas, le code de la propriété intellectuelle ne pourra pas s’appliquer même s’il s’agit pour autant d’une contrefaçon.

C’est là que se pose le problème du tweet car c’est un message très court et l’on a donc dû mal à admettre qu’il s’agisse d’une création en tant que telle, d’une œuvre originale permettant la protection de la loi.

Le simple tweet n’est donc finalement qu’une simple phrase et non une création protégée par des droits d’auteur.

 

Vers une protection juridique du tweet ?

Depuis janvier 2016, Twitter envisage de permettre la publication de tweets dépassant les 140 caractères traditionnels pour 10 000 caractères.

Si cela venait à être mis en place, la protection du tweet par les droits d’auteurs deviendrait alors plus évidente. En effet, comme le message serait plus long, il pourrait être considéré comme une véritable création protégée par la loi.

Le conseil que ne nous te donnons est simple : accepte le jeu de twitter qui est avant tout un partage des idées ou sinon n’écris pas quelque chose que tu voudrais garder pour toi !

Lawyered.

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