Dick pic : que dit la loi sur les sextos ?


Si tu es fan de nouvelles technologies, tu as dû tomber de haut en constatant que nos satellites servaient à l’envoi de « selfies virils ». Exaspéré(e) que Snapchat, Tinder et Messenger croulent sous quelques Gigabit(e)s de données ? Ces quelques lignes pourraient t’intéresser.

Le Dick Pic, c’est quoi ?

Le Dick Pic se définit comme le fait d’envoyer spontanément son pénis en photo.

Cela pourrait avoir des airs de parade amoureuse 2.0, Le problème c’est que généralement, personne n’a demandé à les recevoir. Alors oui, on sait bien que ni toi, ni “un ami” ne la pratiquez pas. Cependant Lawyered ne pouvait ignorer les différents témoignages et appels à l’internement des amateurs de cette pratique.

En effet le phénomène a pris une telle ampleur que de nombreuses célébrités se sont engagées.
Certaines ont combattu le phénomène avec humour, comme la photographe Soraya Doolbaz qui prend des dick pics déguisées en personnages célèbres.  D’autres sont plus directes, comme Camille Cerf :

Coucou tu veux voir le juge ?

Le code pénal apporte plusieurs réponses aux dick pics :

1- L’exhibition sexuelle

Il peut considérer le dick pic comme une exhibition sexuelle, c’est-à-dire l’imposition à la vue d’autrui d’actes sexuels dans un lieu accessible aux regards du public.

Par actes sexuels, il faut entendre deux cas de figure : soit un acte actif, un coït pour les plus chanceux-euses- ou une séance d’onanisme pour les plus solitaires, soit un acte passif, c’est-à-dire une scène de nudité.

Impliquant nécessairement une intention de l’auteur de s’exhiber, on pourrait aisément classer la dick pic dans les actes actifs et donc entrer dans la qualification d’exhibition. Seulement, ici, le problème se trouve dans la notion de “lieu accessible au public”. Ainsi, si on a considéré qu’une maison privée pouvait répondre à cette définition (en même temps, Papy n’avait qu’à s’habiller devant ses petits-enfants), cela paraît plus difficile en ce qui concerne Snapchat.

Ne perds pas espoir cependant, car l’article R.624-2 du code pénal prévoit la chose suivante :
“Le fait de diffuser sur la voie publique ou dans des lieux publics des messages contraires à la décence est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la 4e classe (750 euros maximum, ndlr.).
Est puni de la même peine le fait, sans demande préalable du destinataire, d’envoyer ou de distribuer à domicile de tels messages.”

Ainsi, si ça ne semble pas être de l’exhibition sexuelle au sens légal du terme, cela reste une diffusion de message contraire à la décence, diffusion que la loi sanctionne.

2- le harcèlement sexuel

La seconde réponse pénale, serait de considérer le dick pic comme un harcèlement sexuel, et se réserve pour une situation très particulière.

Il s’agit d’un comportement (trop) insistant en vue d’obtenir les faveurs sexuelles de la personne visée. Ainsi, si ce n’est pas le premier snap que tu reçois et que l’auteur manifeste son envie de recevoir lui aussi de tels clichés malgré tes refus, tu peux aller déposer plainte pour harcèlement sexuel. L’auteur encourt alors une peine de deux ans d’emprisonnement et 30 000 euros d’amende, voire trois ans d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende si tu as moins de 15 ans.

A noter : bien que non répétée, si l’auteur essaie d’exercer une pression grave, celle-ci sera assimilée à du harcèlement sexuel.

Et si le Dick pic est envoyé à un mineur ?

Imaginons que dans son élan Pédro_Bear (pseudo snapchat) a envoyé par colis virtuel ses parties intimes à Jeune_Lycéenne_encore_mineure (pas un pseudo snapchat)…

Le fait d’imposer la vue de mât fièrement dressé à une personne mineure n’est pas sans risque. En effet, le délit de corruption de mineur consiste en des actes immoraux soit devant des personnes mineures, soit sur le mineur ou par le mineur. Par exemple, imposer une dick pic ou en demander une à une personne mineure constitue une corruption de mineur.

NB : Histoire de bien mettre le seum à Pédro_Bear, explique lui bien que lorsque la corruption passe par “un réseau de communications électroniques”, les peines encourues sont portées à 7 ans d’emprisonnement et 100 000 d’euros d’amende.

Ainsi, bien que les réseaux sociaux aient rendu certaines pratiques plus faciles, le Droit ne les a pas rendu légales pour autant. Le meilleur moyen de se protéger consiste donc en l’adoption d’une conduite prudente sur les différents réseaux. Aussi, n’oublie pas qu’avant l’étape Police et Procès, il existe la fonctionnalité “Bloquer” qui te permettra d’éviter bon nombre de nuisances.

S’il vous prend l’envie de complimenter l’auteur de la Dick pic, une Britannique nommée Sarah-Louis Jordan, aurait trouvé la réponse idéale:
« Cher Monsieur, […] Merci d’avoir soumis – de manière inattendue et sans sollicitation aucune – le portrait de votre pénis à notre examen. Nous avons le regret de vous informer qu’il a échoué à remplir les critères de base de notre contrôle qualité »

Lawyered !

Par Aymeric SAGUI


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